Mentions légales

Mentions légales

La consultation de ce site internet suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

La consultation de ce site internet suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

Neutralis® est une société du Groupe Schroll

1.Identification de l'éditeur du site :

  • Raison sociale : Neutralis
  • Adresse Postale : 4, rue de Cherbourg – BP23 - 67026 STRASBOURG CEDEX- FRANCE
  • Téléphone : 03 88 40 58 39
  • Adresse électronique (E-Mail) : info@neutralis.fr
  • Capital Social : SASU au capital de 200 000 €
  • RCS : RCS Strasbourg B 325 193 373
  • Siret : 509 744 397 00019
  • Code APE : 3821Z
  • Numéro individuel d'identification à la TVA : FR 73 509 744 397
  • Lieu de juridiction : Strasbourg

2.Le site est maintenu par :

Webmaster / Référenceur :

  • Société :Neutralis®
  • Adresse web : www.Neutralis.fr
  • Adresse Postale : 4, rue de Cherbourg – BP23 - 67026 STRASBOURG CEDEX- FRANCE
  • Tél : 03 88 40 58 39
  • Fax : 03 61 58 83 43
  • Adresse électronique (E-Mail) :info@neutralis.fr

3.Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société :

Hébergeur :

  • Société : OVH
  • Adresse web : www.ovh.com
  • Adresse Postale : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
  • SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
  • Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

4.Décharge de responsabilité

Neutralis® s'est efforcé d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site de ses filiales qui y est directement relié.
La responsabilité de Neutralis© ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.
Neutralis® décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
Neutralis® ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, Neutralis® ou un de ses sous-traitant ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

5.Copyright

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le "site" n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du "site" est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.

6.Données personnelles

Chaque visiteur du site de Schroll qui fournit des informations personnelles à Neutralis® consent à Neutralis® l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Neutralis® à en faire l'usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d'exercer leurs droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi " Informatique & Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, s'adresser à :

Neutralis
4, rue de Cherbourg - BP 23
67026 STRASBOURG Cedex
Tél : 03 88 40 58 39
Fax : 03 61 58 83 43